Pearls POKER

R�GLEMENT

ARTICLE 1 - PREAMBULE

SOCIETE ORGANISATRICE

La soci�t� Pearls Concept (ci-apr�s la � SOCIETE �), SARL au capital de 23 000 euros immatricul�e au registre du commerce et des soci�t�s d'EVRY sous le num�ro 510 964 414 00013, dont le si�ge social est domicili� au 6 rue saint Exup�ry, 91480 Varennes-Jarcy, propose sur le site Internet accessible � l'URL http://www.pearls-poker.com (ci-apr�s le � Site �) une plate forme de jeux gratuits sans obligation d'achat pour une dur�e ind�termin�e.

N� TVA intracommunautaire : FR 235 10 96 44 14
Nom du directeur de la publication : Mademoiselle Cindy SENAUD

Coordonn�es de l�h�bergeur :
OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Il est express�ment convenu que les utilisateurs non membres du Site et les Membres sont, pour les besoins des pr�sentes, conjointement d�nomm�s l'Utilisateur.

Le Site se r�serve le droit de modifier, interrompre momentan�ment et/ou supprimer ce jeu sans que sa responsabilit� puisse �tre engag�e de ce fait.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site et tous les droits qui lui sont rattach�s sont la propri�t� exclusive de la SOCIETE.

Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'acc�s par l'interm�diaire de liens hypertextes, sont la propri�t� exclusive de leurs titulaires et sont prot�g�s � ce titre par les dispositions du Code de la propri�t� intellectuelle ainisi que par l'INPI et ce pour le monde entier.

Toute reproduction, totale ou partielle, non autoris�e de ces marques , logos et signes constitue une contrefa�on passible de sanctions p�nales.

Tous les logiciels utilis�s sur le site et ceux auxquels ils permettent l'acc�s, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le site et sur ceux auxquels ils permettent l'acc�s font l'objet d'un droit d'auteur et leur reproduction non autoris�e constitue une contrefa�on passible de sanctions p�nales.

ARTICLE 2 - CONDITIONS GENERALES DE JEU

La participation au jeu vaut acceptation sans r�serve de la part de l'Utilisateur du pr�sent r�glement.

Le Site est ouvert 24 H / 24 - 7 jours / 7 sous r�serve de probl�me technique.
Ces jeux sont ouverts � toute personne physique majeure, � l'exception des collaborateurs de la soci�t� organisatrice du jeu et des membres de leur famille, de m�me que les personnes ayant collabor�, � un titre quelconque, � l'organisation des jeux propos�s par le Site.

Toute personne mineure qui tenterait par quelque moyen que ce soit de jouer sur le Site contreviendrait au pr�sent r�glement. Le Site se r�serve le droit de demander la justification �crite, � tout moment et de proc�der � toutes les v�rifications n�cessaires. L'Utilisateur qui ne serait pas en mesure de fournir cette justification dans un d�lai de 15 jours perdra le b�n�fice de ses points, sera exclu du jeu et verra compte supprim�.

Les inscriptions sont limit�es � un seul compte par personne. Il est interdit d'indiquer des coordonn�es inexactes. L'inscription est effectu�e pour une dur�e illimit�e, sans pr�judice de la facult� pour chacune des parties de r�silier unilat�ralement, � tout moment, sans pr�avis ni justification, les pr�sentes relations contractuelles.

Il est par cons�quent totalement interdit de jouer avec plusieurs comptes reli�s � un m�me domicile (ou pas) ainsi que de jouer � partir d'un compte ouvert pour le compte d'une autre personne.

Le Site se r�serve le droit de r�clamer, � tout moment, la production de justificatifs concernant l'identit�, la domiciliation, notamment une pi�ce d'identit� ainsi qu'un justificatif de domicile. Faute de r�ponse de l'Utilisateur sous 15 jours � une demande de justification, celui-ci perdra le b�n�fice de ses points, sera exclu du jeu et verra compte supprim�.

La participation aux jeux du site s'effectue exclusivement par voie �lectronique, sur le Site, et elle est individuelle. L'utilisateur doit jouer en personne et s'interdit en cons�quence de recourir, directement ou indirectement, � tout mode d'interrogation ou de requ�te automatis� du site.

Pour participer, l'Utilisateur doit pr�alablement s'inscrire au site en mentionnant son login, adresse email,nom de joueur (pseudonyme), mot de passe, nom, pr�nom, civilit�, date de naissance, adresse postale, code postal, ville, pays, t�l�phone. La participation se fait en se connectant au site par l'interm�diaire d'un login et d'un mot de passe choisi par l'Utilisateur lors de l'inscription. Le mot de passe ne doit pas �tre communiqu� � un tiers. Si une tierce personne utilise le compte de l'utilisateur, la SOCIETE est d�charg� de toute responsabilit�. Toutes les op�rations r�alis�es � l'aide du mot de passe et de l'identifiant de l'Utilisateur sont pr�sum�es, de mani�re irr�fragable, avoir �t� r�alis�es sous la responsabilit� de l'Utilisateur.

Il est rigoureusement interdit, par quelque proc�d� que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de jeux propos�s, notamment afin d'en modifier les r�sultats ou tout �l�ment d�terminant l'issue d'une partie et les gagnants d'une partie. Toute tentative de l'Utilisateur ou de toute autre personne d�endommager volontairement le site, ou d�affecter le bon d�roulement des jeux est contraire aux principes du droit civil et peut constituer une infraction p�nale. Toute exploitation d�une faiblesse ou d�une faille (bug) d�un jeu ou de l�un des syst�mes du Site � des fins personnelles est interdite.
La SOCIETE se r�serve le droit de faire respecter l'�galit� de chance entre tous les participants, notamment par voix de justice ou tout autre moyen � sa convenance. Le Site se r�serve �galement le droit d'�carter toute personne ne respectant pas totalement le pr�sent r�glement.
La SOCIETE se r�serve le droit de modifier ou supprimer tous gains acquis (pearls) de fa�on anormale, notamment en cas de d�faillance informatique.

Le Site se r�serve le droit de lib�rer un pseudonyme ou un login si l'Utilisateur ne s�est pas connect� au Site depuis plus d�un an. De m�me, l'Utilisateur qui n�aurait qu�un seul jour de pr�sence sur le Site verrait son compte dispara�tre s�il ne s�est pas reconnect� dans un intervalle de trois 3 mois, ce qui inclus l'annulation des gains restant �ventuellement sur ce compte.

ARTICLE 3 - FRAIS DE PARTICIPATION

Conform�ment aux dispositions de l'article L. 121-36 du Code de la consommation, l'acc�s au site et la participation aux jeux qui y sont propos�s sont enti�rement libres et gratuits, en sorte que les frais �ventuels de participation aux jeu g�n�r�s par les co�ts de connexion Internet, expos�s par l'Utilisateur, lui seront rembours�s par la SOCIETE selon les modalit�s ci-dessous :

Le Site conserve en m�moire, pour chaque participant, les dates et heures de connexion et de d�connexion au site, ainsi que la dur�e de connexion.

Une seule demande de remboursement par mois et par foyer (m�me nom, m�me adresse postale) pourra �tre pr�sent�e, � la condition que l'Utilisateur soit r�sidant en France.

Etant observ� qu'en l'�tat actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'acc�s � Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est express�ment convenu que tout acc�s au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par c�ble, ADSL ou liaison sp�cialis�e) ne pourra donner lieu � aucun remboursement, dans la mesure o� l'abonnement aux services du fournisseur d'acc�s est dans ce cas contract� par l'internaute pour son usage de l'Internet en g�n�ral et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer aux jeux ne lui occasionne aucun frais ou d�bours suppl�mentaire.

En cas de connexion payante, les frais de connexion sur le Site pour la participation aux jeux seront rembours�s par ch�que, sur demande �crite de l'Utilisateur, �tablie sur papier libre, contenant les �l�ments suivants :
- Nom, Pr�nom et Adresse Postale;
- Un justificatif de ces frais;
- Les dates, heures et dur�es de connexion au site par le biais de son compte.

Tous ces �l�ments devront �tre envoy�s � l'adresse suivante : Pearls Concept SARL -Remboursement Pearls-Poker.com - 6 rue saint Exup�ry - 91480 - Varennes Jarcy - France. dans le mois du d�bours de ces frais, le cachet de la poste faisant foi, dans les deux mois de la r�ception de la demande de l'Utilisateur.

Le remboursement sera effectu� sur la base de 2 minutes de communication au tarif local heure pleine de l'op�rateur t�l�phonique de l'Utilisateur pour la premi�re participation et sur la base de 30 secondes au tarif local heure pleine de l'op�rateur t�l�phonique d�j� consid�r� pour les participations suivantes. L'Utilisateur pourra en outre solliciter le remboursement des frais postaux, au tarif lent en vigueur.

Les remboursements effectu�s se feront exclusivement en Euros.

Dans l'hypoth�se d'une connexion faisant l'objet d'un paiement forfaitaire pour une dur�e d�termin�e et, au-del� de cette dur�e, factur�e au prorata de la dur�e de communication, les frais de connexion au site seront rembours�s � l'Utilisateur d�s lors qu'il est �tabli que l'Utilisateur a exc�d� le forfait dont il disposait et que ce forfait a �t� d�pass� du fait de la connexion au site.

ARTICLE 4 - LEGISLATION EN VIGUEUR

Les jeux propos�s sur le Site font intervenir le hasard, le savoir-faire des joueurs et, s�agissant des jeux, font intervenir
simultan�ment plusieurs joueurs. En la mati�re, la SOCIETE d�clare se conformer � la l�gislation en vigueur sur le sol fran�ais (qui s'apparente aux l�gislations en vigueur dans les diff�rents pays de la communaut� europ�enne et la plupart des pays en g�n�ral).

L'Utilisateur doit pr�alablement v�rifier qu'il acc�de au site � partir d'un �tat dont la l�gislation l'autorise de mani�re g�n�rale � jouer et en particulier � jouer � des jeux faisant intervenir le hasard.

Les jeux propos�s sur le site fonctionnent dans le strict respect du hasard, � partir de fonctions informatiques courantes et reconnues pour leur efficacit� � leur conf�rer un caract�re v�ritablement al�atoire, garantissant une �galit� de traitement de tous les participants.

ARTICLE 5 - RISQUES LIES � L'INTERNET ET � L'INFORMATIQUE

La connexion au site implique la connaissance et l'acceptation par l'Utilisateur des caract�ristiques, des limites et des risques li�s � Internet et � l'informatique.

La SOCIETE ne saurait �tre tenu responsable de tout dommage, mat�riel ou immat�riel caus� � l'Utilisateur, � leurs �quipements informatiques et aux donn�es qui y sont stock�es, et aux cons�quences pouvant en d�couler sur leur activit� personnelle, professionnelle ou commerciale.

La SOCIETE ne sauraient davantage �tre tenu responsable au cas o� un ou plusieurs Utilisateurs ne pourraient parvenir � se connecter au site du fait de tout d�faut technique ou de tout probl�me li�s notamment � l'encombrement du r�seau.

La SOCIETE met tout en �uvre pour offrir � l'utilisateur des informations et /ou outils disponibles et v�rifi�s, mais ne saurait en aucune circonstance �tre tenue pour responsable sans que cette liste soit limitative :
- des erreurs (notamment d�affichage sur le Site, d�envoi de mails erron�s � l'Utilisateur,�) ;
- d�une absence de disponibilit� des informations et/ou de la pr�sence de virus sur le Site ;
- de tout dysfonctionnement du r�seau Internet emp�chant le bon d�roulement et/ou fonctionnement d'un ou plusieurs jeux propos�s sur le site ;
- des interruptions ;
- des d�lais de transmission des donn�es ;
- de la transmission et/ou de la r�ception de toute donn�e et/ou information sur Internet ;
- des d�faillances de l�ordinateur, du t�l�phone, du modem, de la ligne t�l�phonique de l'Utilisateur, des serveurs, des fournisseurs d�acc�s Internet, des op�rateurs de t�l�phonie, des �quipements informatiques, des logiciels ;
- de la perte de tout courrier �lectronique et plus g�n�ralement, de la perte de toute donn�e ;
- des probl�mes d'acheminement ;
- des cons�quences de tout virus, bogue informatique, anomalie, d�faillance technique ;
- de tout dommage caus� � l�ordinateur de l'Utilisateur;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- de toute d�faillance technique, mat�rielle et logicielle de quelque nature, ayant emp�ch� ou limit� la possibilit� de participer aux jeux ou ayant endommag� le syst�me de l'Utilisateur.

Il appartient � l'Utilisateur de prendre toutes les mesures appropri�es de fa�on � prot�ger ses propres donn�es et/ ou logiciels stock�s sur son �quipement informatique contre tout atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation aux jeux se fait sous leur enti�re responsabilit�.
Le Site ne saurait non plus voir sa responsabilit� engag�e au titre d'�ventuels dysfonctionnements du r�seau Internet entra�nant des d�faillances dans l'administration, la s�curit�, l'int�grit� ou la gestion des jeux ou services propos�s sur le Site.

Par ailleurs, la SOCIETE ne saurait naturellement avoir aucune responsabilit� relative aux difficult�s ou impossibilit�s de connexions de l'Utilisateur � Internet ainsi que si, pour une raison ind�pendante de sa volont�, un ou plusieurs des jeux ou services venaient � �tre modifi�s, report�s ou annul�s.

Toute �volution ou changement du programme du site pourra entra�ner une mise � jour et/ou une indisponibilit� temporaire du site, laquelle ne saurait en aucune mani�re engager la responsabilit� de la SOCIETE.

Le Site pr�cise que l'usage de liens hypertextes peut conduire le participant vers d'autres URLs exterieures et ind�pendantes du Site. Dans ce cas, le Site ne saurait assumer la responsabilit� des activit�s des sites tiers.

Sauf accord pr�alable expr�s, aucun Utilisateur n'est autoris� � cr�er un lien hypertexte entre le site et un autre site web, sauf � engager sa responsabilit�.

Le site peut �tre conduit � proposer � l'Utilisateur l'acc�s � des sites tiers ou la participation � des programmes de fid�lisation, commercialisation ou toutes autres activit�s se d�roulant sur un site web ou un programme tiers. Dans ce cas, le Site ne saurait assumer la responsabilit� des activit�s de ces tiers et engage ses visiteurs � prendre connaissance des conditions de la participation propos�e. En particulier, les sites tiers visit�s par l'Utilisateur ou les publicit�s figurant sur le Site sont susceptibles de contenir des " cookies ". Ceux-ci sont g�r�s par des tiers ind�pendants du Site sous leur seule responsabilit�, �tant pr�cis� que le Site n'a aucun acc�s aux donn�es qui pourraient �tre obtenues au moyen de ces " cookies ".

ARTICLE 6 - INFORMATIQUE ET LIBERTES

En application de la loi n� 78-17 du 6 janvier 1978 relative � l'informatique, aux fichiers et aux libert�s, l'Utilisateur dispose des droits d'opposition (art. 26), d'acc�s (art. 34 � 38) et de rectification (art. 36) des donn�es le concernant. Ce droit peut s'exercer notamment en effectuant une demande dans la rubrique � contact � ou � Mon Compte � du site. Aucun frais ne sera demand� pour ces op�rations.

Le traitement de donn�es personnelles op�r� � partir du site www.pearls-poker.com a �t� d�clar� aupr�s de la CNIL sous le num�ro 13 66 842

Par ailleurs, le Participant a la possibilit� de s'opposer � ce que les informations le concernant soient communiqu�es � des tiers en cochant la case "Non" figurant, sur le formulaire d'inscription, � la suite du texte : " Je souhaite recevoir les offres des partenaires de pearlspoker.com ". Chaque participant ayant souhait� pr�alablement recevoir les offres des partenaires du Site peut �galement se d�sinscrire � tout moment de ce service par la rubrique "mon compte" accessible sur la page d'accueil ou en cliquant sur le lien de d�sinscription pr�sent en dessous de chaque offre envoy�e par Emailing.

Le Participant ayant autoris� le Site � commercialiser les donn�es communiqu�es peut revenir � tout moment sur cette autorisation en adressant en ce sens une lettre � PearlsPoker.com � l'adresse indiqu�e dans le pr�sent r�glement. Dans cette hypoth�se, le Site cessera d'utiliser les donn�es communiqu�es par le participant dans les trois jours suivant la r�ception de la lettre.

ARTICLE 7 - LOI APPLICABLE ET INTERPRETATION

Le site et le pr�sent r�glement sont r�gis par le droit fran�ais.
Tout litige sera soumis au Tribunal comp�tent d'Evry. Dans ce cas, l'Utilisateur s'engage, avant toute proc�dure judiciaire, � tenter un r�glement amiable, notamment par l'envoi d'une lettre recommand� avec avis de r�ception � l'adresse de la Soci�t� indiqu� dans l'article 1.

ARTICLE 8 - MODIFICATION ET CONSULTATION DU REGLEMENT

Le Site se r�serve la possibilit� de modifier unilat�ralement et sans d�lai le pr�sent r�glement. Dans ce cas, les modifications seront diffus�s sur le site et pourront �tre consult�s librement.
Le r�glement peut �tre demand� gratuitement par courrier et consult� librement sur le Site. Les frais d'affranchissement n�cessaires � la demande d'un exemplaire du r�glement seront rembours�s, sur demande, sur la base du tarif postal lent en vigueur.

ARTICLE 9 - PARRAINAGE

La SOCIETE se r�serve le droit de proposer � l'Utilisateur un syst�me de parrainage sur le Site. Si un syst�me de parrainage est disponible sur le Site, les modalit�s de participation � ce programme seront indiqu�es sur le site dans la rubrique "parrainage" ou dans la rubrique "r�glements" accessible en bas de chaque page du site.

Il est de la responsabilit� de l'Utilisateur de v�rifier aupr�s des personnes qu'il souhaite parrainer qu'elles acceptent de recevoir des invitations � s'inscrire sur le Site de sa part. Toute personne qui ferait une utilisation abusive de la rubrique parrainage du Site, notamment dans le but d'envoyer des courriers ind�sirables sur les adresses emails de tierces personnes sera passible de poursuites judiciaires.

La SOCIETE d�cline toute responsabilit� concernant le choix des personnes parrain�es par l'Utilisateur du Site.